Dichtmanschette mit Schnittschutz
Brevet suisse · CH716497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716497
- Numéro de demande
- CH001025/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 15 févr. 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16L 5/10 (2006.01)
- Classes CPC
- F16L5/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2022 B115.02.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Bleicherweg 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
2 entrées antérieures
- 17 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sanipat GmbH, Hauptstrasse 54, 6045 Meggen → Sanipat GmbH, Sentibühlstrasse 3, 6045 Meggen
- Inventeur
- Urs Gassmann, Küntwilerstrasse 60, 6343 Rotkreuz → Urs Gassmann, Giebelweg 12, 6343 Buonas
Publié dans Swissreg le 17.04.2021
- 15 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.