Modulare Kugelbahn und Element dafür
Brevet suisse · CH716500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716500
- Numéro de demande
- CH001028/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2019
- Publié
- 15 févr. 2021
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63F 7/36 (2006.01)A63H 33/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A63F7/3622 (2013-01-01)A63H33/06 (2013-01-01)A63F2007/3662 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2023 B115.02.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.