Procédé de réalisation d'un assemblage d'un ensemble organe de maintien élastique-composant d'horlogerie avec un élément de support

Brevet suisse · CH716510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH716510
Numéro de demande: CH001035/2019
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Demande, sans rapport de recherche
Déposé: 16 août 2019
Publié: 26 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard: 15 août 2039
Prochaine annuité due: 31 août 2027
Classes CIB: G04B 13/02 (2006.01)
F16D 1/064 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
//G04B 17/34 (2006.01)
Classes CPC: G04B13/026 (2016-05-01)
F16D1/064 (2013-01-01)
G04D3/0084 (2013-01-01)
G04B17/345 (2013-01-01)
G04D3/0089 (2013-01-01)
Fascicules: 26.02.2021 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
26 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2021

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Daniel Mallet

25500 Le Bélieu, FR

Frédéric Vaucher

2300 La Chaud-de-Fonds

Pierre Cusin

1423 Villars-Burquin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.