Mécanisme régulateur d'horlogerie
Brevet suisse · CH716518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716518
- Numéro de demande
- CH001051/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 26 févr. 2021
- Radié
- 12 juin 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)F16H 55/06 (2006.01)G04B 17/04 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B15/14 (2013-01-01)F16H55/06 (2013-01-01)G04B17/045 (2013-01-01)G04D3/0087 (2017-01-01)
- Fascicules
- 26.02.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.