Régulateur mécanique horloger auto-démarrant

Brevet suisse · CH716525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716525
Numéro de demande
CH001065/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2019
Publié
26 févr. 2021
Délivré
28 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 17/04 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/32 (2017-08-01)
G04B17/045 (2013-01-01)
G04B17/06 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2023 B1
26.02.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 28 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 26 févr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA Recherche et Développement

rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre-Marcel Genequand

1209 Genève

Grégory Musy

1052 Le-Mont-sur-Lausanne

François Barrot

3235 Erlach

Florent Cosandier

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.