Dispositif portable de cuisson à basse température

Brevet suisse · CH716544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716544
Numéro de demande
CH001083/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
28 août 2019
Publié
15 mars 2021
Radié
13 déc. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47J 36/26 (2006.01)
A47J 36/34 (2006.01)
Classes CPC
A47J36/26 (2017-08-01)
A47J36/34 (2013-01-01)
A47J2201/00 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  2. 15 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

Parties

Titulaire

Chamseddine Ben Ghorbal

1008 Prilly

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16 C.P. 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Chamseddine Ben Ghorbal

1008 Prilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.