Procédé de décoration d'un élément d'horlogerie

Brevet suisse · CH716545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716545
Numéro de demande
CH001084/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
15 mars 2021
Délivré
15 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
27 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B44C 1/22 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
B44C1/225 (2013-01-01)
G04B45/0084 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2023 B1
15.03.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 15 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

41, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Gabriel Colliard

1228 Plan-les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.