Méthode, dispositif informatique et application informatique pour l'assistance au réglage d'une pièce d'horlogerie mécanique
Brevet suisse · CH716548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716548
- Numéro de demande
- CH001089/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 15 mars 2021
- Radié
- 8 août 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04D 7/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04D7/004 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.08.2026
- 11 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.