Bracelet à système d'allongement

Brevet suisse · CH716562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716562
Numéro de demande
CH001120/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2019
Publié
15 mars 2021
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/246 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2023 B1
15.03.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 15 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2021

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Francis Cretin

39220 Bois d'Amont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.