Méthode de fabrication d'un composant en diament
Brevet suisse · CH716593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716593
- Numéro de demande
- CH001114/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2021
- Délivré
- 27 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/402 (2014.01)C30B 33/12 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B23K26/402 (2015-10-01)C30B33/12 (2013-01-01)G04D3/0069 (2013-01-01)B81C2201/0132 (2013-01-01)B81C2201/0143 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 19196585.4 10.09.2019
- Fascicules
- 27.02.2026 B115.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 5 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 27 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 27.02.2026
Publié dans Swissreg le 27.02.2026
- 4 déc. 2025
Titre
- Titre
- Pièce de microtechnique et sa méthode de fabrication. → Méthode de fabrication d'un composant en diament
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
1 entrée antérieure
- 15 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
01170 Cessy, FR
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.