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Brevet suisse · CH716595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716595
- Numéro de demande
- CH001142/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2021
- Délivré
- 29 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- G04F7/0852 (2013-01-01)
- Priorité
- NL 2023822 12.09.2019
- Fascicules
- 29.02.2024 B115.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 29 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Flexous Mechanisms IP B.V., Molengraaffsingel 12, 2629 JD Delft, Pays-Bas → Flexous Mechanisms IP B.V., Molengraaffsingel 8, 2629 JD Delft, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 15 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
Parties
Inventeur
3513 DE Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.