Procédé de réalisation d'une pièce multicolore en élastomère
Brevet suisse · CH716612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716612
- Numéro de demande
- CH001189/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 29 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 43/20 (2006.01)B29C 35/02 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)//A44C 5/00 (2006.01)//G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C43/203 (2013-01-01)B29C35/0266 (2013-01-01)B29C65/18 (2013-01-01)A44C5/0069 (2013-01-01)G04B45/0076 (2016-08-01)G04B37/225 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.07.2022 B131.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
5 entrées antérieures
- 10 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 22 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 17 nov. 2021
Rectifié
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.