Verbindungsspanner für ein Möbel
Brevet suisse · CH716617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716617
- Numéro de demande
- CH001195/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Radié
- 10 nov. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16B 12/14 (2006.01)F16B 12/30 (2006.01)F16B 12/42 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B12/14 (2013-01-01)F16B12/42 (2013-01-01)A47B47/045 (2013-01-01)F16B12/30 (2013-01-01)F16B2012/145 (2013-01-01)A47B2230/02 (2013-01-01)A47B2230/11 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.