Matériau composite forgé

Brevet suisse · CH716627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716627
Numéro de demande
CH001215/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 sept. 2019
Publié
31 mars 2021
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 5/04 (2006.01)
B29C 70/08 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C08J5/046 (2013-01-01)
C08J5/047 (2013-01-01)
B29C70/08 (2013-01-01)
G04B37/225 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 31 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thibaut Le Loarer

74270 Chavannaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.