Faltbarer Becherhalter
Brevet suisse · CH716637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716637
- Numéro de demande
- CH001226/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 31 mars 2021
- Radié
- 8 mars 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B60N 3/10 (2006.01)A47G 23/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B60N3/102 (2013-01-01)A47G23/0225 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.