Entwässerungsrinne
Brevet suisse · CH716655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716655
- Numéro de demande
- CH001218/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Délivré
- 15 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/22 (2006.01)E01C 11/22 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)E03F 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E03C1/22 (2013-01-01)E01C11/22 (2016-02-01)E03F5/04 (2013-01-01)E03F1/00 (2013-01-01)E03F 2005/0413 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 10 2019 126 110.4 27.09.2019
- Fascicules
- 15.08.2025 B131.03.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 25 août 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 25 août 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 15 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.08.2025
Publié dans Swissreg le 15.08.2025
- 30 mai 2025
Titre
- Titre
- Entwässerungsrinne, Vorrichtung zur Höheneinstellung und Entwässerungsrinne mit einer Vorrichtung zur Höheneinstellung. → Entwässerungsrinne
- Classes CCB
- E03C1/22 (2013-01-01) - J, E01C11/22 (2016-02-01) - J, E03F5/04 (2013-01-01) - J, E03F1/00 (2013-01-01) - J → E03C1/22 (2013-01-01) - J, E01C11/22 (2016-02-01) - J, E03F5/04 (2013-01-01) - J, E03F1/00 (2013-01-01) - J, E03F 2005/0413 (2013-01-01) - A
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
3 entrées antérieures
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ACO Severin Ahlmann GmbH & Co Kommanditgesellschaft, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne → ACO Ahlmann SE & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
Publié dans Swissreg le 14.02.2022
- 31 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.