Balancier à moment d'inertie variable

Brevet suisse · CH716677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716677
Numéro de demande
CH001278/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
15 avr. 2021
Délivré
31 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 18/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B18/006 (2013-01-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2022 B1
15.04.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 25 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.11.2022

  5. 31 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  6. 15 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2021

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

LLR Suisse

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Yoann Barbe

39400 Morbier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.