Couronne vissée orientable
Brevet suisse · CH716682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716682
- Numéro de demande
- CH001286/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 15 avr. 2021
- Radié
- 24 janv. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/10 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/041 (2013-01-01)G04B3/043 (2013-01-01)G04B37/103 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.01.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 24.01.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
Parties
Inventeur
Rémy Thiry
25120 Maîche, FR
Ricardo Marcos
3252 Worben
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.