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Brevet suisse · CH716719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716719
- Numéro de demande
- CH001329/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2019
- Publié
- 30 avr. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A45C 11/20 (2006.01)
- Classes CPC
- A45C11/20 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2022 B130.04.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 22 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 mai 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Faitron AG, Brandstrasse 24, 8952 Schlieren → Faitron AG, Limmatquai 62, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 15 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 30 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.