Werkstoff-Verbunde

Brevet suisse · CH716740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716740
Numéro de demande
CH001374/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 oct. 2019
Publié
30 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B32B 7/04 (2019.01)
B29C 45/14 (2006.01)
C08J 5/12 (2006.01)
Classes CPC
B29C45/14 (2013-01-01)
B32B7/04 (2019-01-01)
C08J5/12 (2013-01-01)
C08J2377/00 (2013-01-01)
C08J2323/00 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

Etienne Aepli

7013 Domat/Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.