Emballage pour montre
Brevet suisse · CH716742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716742
- Numéro de demande
- CH000063/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 30 avr. 2021
- Radié
- 16 août 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 81/113 (2006.01)B65D 85/40 (2006.01)G04D 1/06 (2006.01)//B65D 25/54 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D81/113 (2013-01-01)B65D85/40 (2018-01-01)G04D1/066 (2013-01-01)B65D25/54 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 1361/19 28.10.2019
- Fascicules
- 30.04.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 30 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.