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Brevet suisse · CH716744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716744
Numéro de demande
CH000591/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2020
Publié
30 avr. 2021
Délivré
30 juil. 2021
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G03B 17/56 (2021.01)
Classes CPC
A61B5/0071 (2013-01-01)
A61B5/0077 (2013-01-01)
A61B5/442 (2013-01-01)
A61B5/443 (2013-01-01)
A61B5/445 (2013-01-01)
A61B5/6898 (2013-01-01)
G06T7/0012 (2015-07-01)
G03B17/565 (2013-01-01)
Priorité
CN 201921756126.6 18.10.2019
Fascicules
30.07.2021 B1
30.04.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 30 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  4. 30 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.