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Brevet suisse · CH716744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716744
- Numéro de demande
- CH000591/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2020
- Publié
- 30 avr. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G03B 17/56 (2021.01)
- Classes CPC
- A61B5/0071 (2013-01-01)A61B5/0077 (2013-01-01)A61B5/442 (2013-01-01)A61B5/443 (2013-01-01)A61B5/445 (2013-01-01)A61B5/6898 (2013-01-01)G06T7/0012 (2015-07-01)G03B17/565 (2013-01-01)
- Priorité
- CN 201921756126.6 18.10.2019
- Fascicules
- 30.07.2021 B130.04.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 30 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 30 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.