Wellrohr mit Informationsträger
Brevet suisse · CH716761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716761
- Numéro de demande
- CH001385/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2019
- Publié
- 14 mai 2021
- Délivré
- 15 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)F16L 11/11 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- H02G3/0468 (2013-01-01)G09F3/00 (2013-01-01)F16L11/118 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2024 B114.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2024
- 6 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Siresca AG, Zürcherstrasse 350, 8500 Frauenfeld → Siresca AG, Zürcherstrasse 39, 8952 Schlieren
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 15 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 17 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Rheinmetall Air Defence AG, Abteilung EI, Birchstrasse 155, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 17 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Janico Holding AG, Zürcherstrasse 350, 8500 Frauenfeld → Siresca AG, Zürcherstrasse 350, 8500 Frauenfeld
- Mandataire
- noventive Patentanwaltsgesellschaft mbH, Riesstr. 16, 80992 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
1 entrée antérieure
- 14 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
Parties
Mandataire
80992 München, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.