Dispositif d'affichage de lune de préférence à la demande
Brevet suisse · CH716773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716773
- Numéro de demande
- CH001402/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 14 mai 2021
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)//G04C 3/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/268 (2013-01-01)G04C3/146 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2024 B114.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.