Antriebsaggregat mit einem Verteilergetriebe

Brevet suisse · CH716782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716782
Numéro de demande
CH001424/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
9 nov. 2019
Publié
14 mai 2021
Radié
2 déc. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16H 1/22 (2006.01)
F02B 61/06 (2006.01)
F16H 57/025 (2012.01)
Classes CPC
F16H1/227 (2013-01-01)
F02B61/06 (2013-01-01)
F16H57/025 (2021-02-01)
Fascicules
14.05.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 14 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

Parties

Titulaire

Liebherr Machines Bulle SA

Rue Hans-Liebherr 7, 1630 Bulle

Inventeur

Laurent Bernhart

1630 Bulle

Nicolas Gassilloud

1007 Lausanne

Van No Lanevongsa

3177 laupen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.