Traktionsbatterie-Ladestation
Brevet suisse · CH716791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716791
- Numéro de demande
- CH001177/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2020
- Publié
- 14 mai 2021
- Délivré
- 28 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60L 53/60 (2019.01)B60L 53/10 (2019.01)
- Classes CPC
- B60L53/60 (2022-02-01)B60L53/11 (2019-02-01)
- Priorité
- DE 10 2019 130 421.0 12.11.2019
- Fascicules
- 28.02.2023 B114.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 14 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
Parties
Titulaire
70435 Stuttgart, DE
Inventeur
67373 Dudenhofen, DE
70565 Stuttgart, DE
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.