Klemmvorrichtung
Brevet suisse · CH716810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716810
- Numéro de demande
- CH001452/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 31 mai 2021
- Radié
- 19 mars 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01R 9/03 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)H01R 24/58 (2011.01)
- Classes CPC
- H01R9/03 (2017-08-01)H02G3/128 (2013-01-01)H01R24/58 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.03.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 19.03.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 20 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 20 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Inventeur
8472 Seuzach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.