Article de bijouterie comprenant un fermoir
Brevet suisse · CH716815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716815
- Numéro de demande
- CH001460/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Publié
- 31 mai 2021
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/20 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/2019 (2013-01-01)A44C5/0053 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 B131.05.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 4 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 nov. 2022
Inventeur
- Inventeur
- Michel Hirschi, Clos sur le Pererrat 6, 2842 Rossemaison → Michel Hirschi, Rue de l'Envers 8, 2738 Court
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 22 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 9 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Michel Hirschi, Clos sur le Pererrat 6, 2842 Rossemaison → Michel Hirschi, Rue de l'Envers 8, 2738 Court
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
1 entrée antérieure
- 31 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.