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Brevet suisse · CH716825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716825
Numéro de demande
CH001471/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 nov. 2019
Publié
31 mai 2021
Radié
12 juin 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 37/06 (2006.01)
G04B 37/10 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B37/06 (2013-01-01)
G04B37/10 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.06.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Karol Kwiecinski

2830 Courrendlin

Gilles Vuilleumier

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.