Möbelbausatz
Brevet suisse · CH716836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716836
- Numéro de demande
- CH001484/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 nov. 2019
- Publié
- 31 mai 2021
- Radié
- 19 mars 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47B 57/38 (2006.01)A47B 47/00 (2006.01)F16B 12/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A47B57/38 (2013-01-01)A47B47/0058 (2013-01-01)A47B47/0091 (2018-01-01)F16B12/10 (2016-05-01)
- Fascicules
- 31.05.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.03.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 19.03.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2021
Fusionné
- Titulaire
- Vitra Patente AG, Klünenfeldstrasse 22, 4127 Birsfelden → Vitra AG, Klünenfeldstrasse 22, Muttenz, 4127 Birsfelden
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 31 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Inventeur
Stefan Keller
79585 Steinen / Hofen, DE
Helmut Schütt
79379 Müllheim-Hügelheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.