Windverband und Möbelbausatz

Brevet suisse · CH716837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716837
Numéro de demande
CH001485/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2019
Publié
31 mai 2021
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/10 (2006.01)
A47B 57/38 (2006.01)
A47B 47/00 (2006.01)
Classes CPC
F16B12/10 (2016-05-01)
A47B57/38 (2013-01-01)
A47B47/0058 (2013-01-01)
A47B47/0091 (2018-01-01)
Fascicules
31.05.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 15 juin 2021

    Fusionné

    Titulaire
    Vitra Patente AG, Klünenfeldstrasse 22, 4127 Birsfelden → Vitra AG, Klünenfeldstrasse 22, Muttenz, 4127 Birsfelden

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  4. 31 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

Parties

Inventeur

Stefan Keller

79585 Steinen / Hofen, DE

Helmut Schütt

79379 Müllheim-Hügelheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.