Traverse, Traversensatz und Möbelbausatz

Brevet suisse · CH716838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716838
Numéro de demande
CH001486/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 nov. 2019
Publié
31 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47B 47/02 (2006.01)
F16B 12/40 (2006.01)
A47B 87/02 (2006.01)
Classes CPC
A47B47/0058 (2013-01-01)
A47B47/021 (2013-01-01)
A47B47/028 (2013-01-01)
F16B12/40 (2013-01-01)
A47B87/001 (2013-01-01)
A47B87/02 (2017-08-01)
Fascicules
31.05.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 juin 2021

    Fusionné

    Titulaire
    Vitra Patente AG, Klünenfeldstrasse 22, 4127 Birsfelden → Vitra AG, Klünenfeldstrasse 22, Muttenz, 4127 Birsfelden

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  6. 31 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

Parties

Inventeur

Stefan Keller

79585 Steinen / Hofen, DE

Helmut Schütt

79379 Müllheim-Hügelheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.