Dispositif d'assemblage d'un indicateur, indicateur, mécanisme de tourbillon les comprenant, son procédé de montage et pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH716842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716842
Numéro de demande
CH001493/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2019
Publié
31 mai 2021
Délivré
15 août 2024
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 17/28 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/044 (2013-01-01)
G04B17/285 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2024 B1
31.05.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 15 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  4. 24 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 31 mai 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

Parties

Titulaire

Montres Jaquet Droz SA

Allée du Tourbillon 2, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

David Hurni

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.