Système de supervision d'une compétition sportive
Brevet suisse · CH716847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716847
- Numéro de demande
- CH001503/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 31 mai 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 7/18 (2006.01)H04N 23/61 (2023.01)H04N 23/90 (2023.01)//A63K 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- H04N7/181 (2013-01-01)H04N23/61 (2023-01-01)H04N23/90 (2023-01-01)A63K3/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2023 B131.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 21 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.