Becken mit Bodenablauf
Brevet suisse · CH716848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716848
- Numéro de demande
- CH001505/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 31 mai 2021
- Délivré
- 29 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/23 (2006.01)A47K 1/14 (2006.01)E03C 1/26 (2006.01)
- Classes CPC
- E03C1/23 (2013-01-01)E03C1/262 (2013-01-01)A47K1/14 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.07.2022 B131.05.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
- 31 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.