Procédé de matification chimique d'un article décoratif

Brevet suisse · CH716877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716877
Numéro de demande
CH001520/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Délivré
15 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C23F 1/14 (2006.01)
Classes CPC
C23F1/14 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2022 B1
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

  6. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

Rubattel et Weyermann S.A.

Rue Louis-Joseph-Chevrolet 41, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pierre Fritz

1585 Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.