Emballage pour montre

Brevet suisse · CH716879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716879
Numéro de demande
CH001525/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Délivré
28 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 85/40 (2006.01)
A45C 11/10 (2006.01)
//B65D 6/06 (2006.01)
//B65D 25/10 (2006.01)
Classes CPC
B65D85/40 (2018-01-01)
A45C 11/10 (2013-01-01)
B65D 25/107 (2013-01-01)
Fascicules
28.11.2025 B1
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 28 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    28.11.2025

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  3. 11 sept. 2025

    Titre

    Titre
    Emballage pour montre. → Emballage pour montre
    Classes CIB
    B65D 85/40 (2006.01), B65D 5/38 (2006.01), B65D 6/06 (2006.01) → B65D 85/40 (2006.01), A45C 11/10 (2006.01), //B65D 6/06 (2006.01), //B65D 25/10 (2006.01)
    Classes CCB
    B65D85/40 (2018-01-01) - J, B65D5/38 (2013-01-01) - J, B65D15/22 (2016-11-01) - J → B65D85/40 (2018-01-01) - J, A45C 11/10 (2013-01-01) - J, B65D 25/107 (2013-01-01) - A

    Publié dans Swissreg le 11.09.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Felix Jeaggi

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.