Procédé d'authentification

Brevet suisse · CH716898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716898
Numéro de demande
CH001556/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Délivré
15 août 2023
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 21/32 (2013.01)
G04G 21/02 (2010.01)
G06V 40/10 (2022.01)
Classes CPC
G06V40/10 (2022-01-01)
G04G21/025 (2013-01-01)
G06F21/32 (2015-11-01)
G06V40/14 (2022-01-01)
Fascicules
15.08.2023 B1
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 15 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2023

  5. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

Tissot SA

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Edoardo Franzi

1400 Cheseaux-Noréaz

Mattia Bertschi

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.