Poêle-grill
Brevet suisse · CH716907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716907
- Numéro de demande
- CH001565/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 15 juin 2021
- Radié
- 21 févr. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A47J 37/10 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J37/10 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 15 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.