Procédé de décoration d'une pièce en élastomère
Brevet suisse · CH716926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716926
- Numéro de demande
- CH001588/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 15 juin 2021
- Délivré
- 15 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 37/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C37/0025 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2024 B115.06.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 19 mars 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 15 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 févr. 2022
Rectifié
- Titulaire
- BIWI SA, Route de la Transjurane, 2855 Glovelier → Biwi S.A., Route de la Transjurane 22, 2855 Glovelier
Publié dans Swissreg le 22.02.2022
1 entrée antérieure
- 15 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.