Abfallbehälter

Brevet suisse · CH716931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716931
Numéro de demande
CH001596/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Radié
28 juil. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
B65F 1/12 (2006.01)
Classes CPC
B65F1/12 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  2. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Titulaire

swiss-outdoor + desing GmbH c/o Jacques Zindel

Karl Stamm Weg 6, 8820 Wädenswil

Inventeur

Jacques Zindel

8820 Wädenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.