Acier inoxydable dur paramagnétique et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH716937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716937
Numéro de demande
CH001607/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
13 déc. 2019
Publié
15 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C22C 38/40 (2006.01)
G04B 1/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Classes CPC
C22C38/40 (2013-01-01)
G04B1/00 (2013-01-01)
G04B37/00 (2017-08-01)
C22C2202/02 (2013-01-01)
Fascicules
15.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.