Acier inoxydable dur paramagnétique et son procédé de fabrication
Brevet suisse · CH716938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716938
- Numéro de demande
- CH001608/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 15 juin 2021
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C22C 38/38 (2006.01)C21D 1/28 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)G04B 1/00 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C21D1/28 (2013-01-01)C21D1/185 (2013-01-01)C22C38/38 (2013-01-01)G04B37/00 (2017-08-01)G04B1/00 (2013-01-01)C21D6/002 (2013-01-01)C22C2202/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 B115.06.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 31 août 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 15 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.