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Brevet suisse · CH716955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716955
- Numéro de demande
- CH000539/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2019
- Publié
- 17 mai 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A62B 13/00 (2006.01)F16H 9/04 (2006.01)F16H 9/24 (2006.01)F16H 7/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16H7/00 (2021-02-01)F16H9/04 (2013-01-01)F16H9/24 (2021-02-01)A62B11/00 (2013-01-01)
- Priorité
- IL 262997 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050376 01.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/100132 22.05.2020
- Fascicules
- 31.01.2024 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 14 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2021
Parties
Inventeur
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
3095101 Zikhron Yaaqov, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.