Procédé de réglage d'une montre électronique

Brevet suisse · CH716962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716962
Numéro de demande
CH001651/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04G 5/00 (2013.01)
G04G 21/04 (2013.01)
G04R 20/26 (2013.01)
Classes CPC
G04G5/002 (2016-11-01)
G04G21/04 (2013-01-01)
G04R20/26 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.