Rohrreinigungsdüse

Brevet suisse · CH716965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716965
Numéro de demande
CH001655/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
28 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B08B 9/053 (2006.01)
Classes CPC
B08B9/053 (2013-01-01)
Fascicules
28.04.2023 B1
30.06.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 28 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.