Procédé et dispositif de détermination de position d'un objet sur une surface donnée

Brevet suisse · CH716984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716984
Numéro de demande
CH001681/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04G 21/08 (2010.01)
G06F 3/041 (2006.01)
Classes CPC
G04G21/08 (2013-01-01)
G06F3/041 (2017-08-01)
G06F2203/04108 (2013-01-01)
G06F 2203/04109 (2016-05-01)
Fascicules
30.06.2025 B1
30.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 30 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

  3. 7 avr. 2025

    Titre

    Titre
    Procédé et dispositif de détermination de position d'un objet sur une surface donnée. → Procédé et dispositif de détermination de position d'un objet sur une surface donnée
    Classes CCB
    G04G21/08 (2013-01-01) - J, G06F3/041 (2017-08-01) - J, G06F2203/04108 (2013-01-01) - A → G04G21/08 (2013-01-01) - J, G06F3/041 (2017-08-01) - J, G06F2203/04108 (2013-01-01) - A, G06F 2203/04109 (2016-05-01) - A

    Publié dans Swissreg le 07.04.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Nicolas Pfeuti

2068 Hauterive

Arnaud Casagrande

2014 Bôle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.