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Brevet suisse · CH716985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716985
Numéro de demande
CH001682/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/048 (2016-08-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Mehdi Denden

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.