Boucle de ceinture à ardillon

Brevet suisse · CH716999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716999
Numéro de demande
CH001714/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44B 11/24 (2006.01)
Classes CPC
A44B11/24 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2023 B1
30.06.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 23 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  5. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

  6. 30 juin 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Maurizio Mastroianni

1869 Massongex

Mandataire

LLR Suisse

route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

Maurizio Mastroianni

1869 Massongex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.