Beleuchtungssystem für Aussenbereiche
Brevet suisse · CH717004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717004
- Numéro de demande
- CH001603/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 14 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21S 8/08 (2006.01)F21V 11/00 (2015.01)F21V 13/00 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21W 131/103 (2006.01)*F21W 131/105 (2006.01)*F21Y 107/00 (2016.01)
- Classes CPC
- F21V13/00 (2024-01-01)F21V11/00 (2024-01-01)F21S8/086 (2013-01-01)F21Y2115/10 (2021-08-01)F21W2131/103 (2013-01-01)F21W2131/105 (2013-01-01)F21Y2107/00 (2021-08-01)
- Priorité
- CH 01629/19 16.12.2019GB 2003801.4 16.03.2020
- Fascicules
- 14.02.2025 B130.06.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 22 mai 2025
Inventeur
- Inventeur
- Harald Piers, c/o Swiss Precision Lighting AG, Länggasse 13, 3280 Murten → Harald Pier, Route de la Pâla 9, 1785 Cressier FR
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 14 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 14.02.2025
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 22 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 17 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 17 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
2 entrées antérieures
- 28 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Swiss Precision Lighting AG, Länggasse 13, 3280 Murten → Harald Pier, Route de la Pâla 9, 1785 Cressier
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 30 juin 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.